Mention Légales

Menuiserie Remiatte

26, rue du Rucher – BP 10831 – 57148 WOIPPY Cedex

TVA : FR 21 373 802 016

Responsable éditorial : Nicolas Remiatte
Tél : +33 3 87 32 42 42

Contact : email
Site web : www.menuiserie-remiatte.fr

Site hébergé par :

O2switch – 224 boulevard Gustave Flaubert

63000 CLERMONT FERRAND – SIRET : 510 909 80700024

Développement et Design : ©by light up

Proprieté Intellectuelle

Tout le contenu du présent site www.menuiserie-remiatte.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Menuiserie Remiatte. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.